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Marques déposées par monsieur Jean-Jacques IMBAULT
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TActical Signal Simulator TASS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TActical Signal Simulator TASS
Monsieur Jean-Jacques IMBAULT

Numéro de dépôt :
4637118
Date de dépôt :
06/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2030
TActical Signal Simulator TASS de Jean-Jacques IMBAULT

Présentation de la marque TActical Signal Simulator TASS

Déposée par voie électronique le 6 avril 2020 par monsieur Jean-Jacques IMBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TActical Signal Simulator TASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Jacques IMBAULT domicilié(e) 2 RUE DES MARTINS PECHEURS - 91160 - BALLAINVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques IMBAULT domicilié(e) 2 rue des Martins Pecheurs - 91160 - Ballainvilliers - France.

La marque TActical Signal Simulator TASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TActical Signal Simulator TASS arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.

Jean-Jacques IMBAULT a également déposé les autres marques suivantes : SYNPOPSIS Espace Bien être


Monsieur Jean-Jacques IMBAULT - 2 RUE DES MARTINS PECHEURS - 91160 - BALLAINVILLIERS - France


Monsieur Jean-Jacques IMBAULT - 2 rue des Martins Pecheurs - 91160 - Ballainvilliers - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ;

Éducation ; formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels.